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Droit des contrats spéciaux

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Titre original:Droit des contrats spéciaux
Taille:8901KB
Évaluation:
Type:PDF, ePub, Kindle
Catégorie:Livre
Téléchargé:2020 Sep 7

Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie générale du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu’ils contribuent à réaliser. L’étude de ces règles relève du présent ouvrage. Il présente les contrats nommés du Code civil : soit les contrats sur les choses, les contrats sur les services, les contrats aléatoires et les contrats sur les litiges.