lire le livre Volonté et exécution forcée de l'obligation

Si l exécution forcée de l obligation a déjà été l objet de nombreuses études, elle n a jamais été analysée sous l angle de la volonté. Le créancier peut-il toujours opposer cette sanction au débiteur défaillant ? Peut-il renoncer à cette sanction et lui en imposer une autre ? Dans quelle mesure les parties peuvent-elles conventionnellement aménager l exécution forcée de l obligation ? L analyse de l exécution forcée sous l angle de la volonté permet d apporter une réponse globale, cohérente et innovante à ces questions qui se regroupent autour d une problématique générale relative à l influence de la volonté sur la mise en oeuvre de l exécution forcée de l obligation. Afin d y répondre, il est proposé d étudier le contrôle qu opère le juge tant sur la volonté individuelle de recourir à une sanction de l inexécution que sur la volonté contractuelle aménageant conventionnellement le droit à l exécution forcée. Deux instruments de contrôle ont été identifiés : les libertés et droits fondamentaux et la loyauté. La confrontation de la volonté à ces deux limites assure la conciliation nécessaire, d une part, de l utilité sociale de l obligation (que sert le droit à l exécution forcée) et de la liberté contractuelle, avec, d autre part, les libertés et droits fondamentaux et la loyauté. Cette démarche conduit ainsi à proposer une relecture de l exécution forcée, et de son aménagement conventionnel, sous le prisme des droits fondamentaux et de la loyauté, selon la méthode de conciliation des intérêts que ceux-ci impliquent. En proposant une nouvelle grille de lecture des limites classiques et nouvelles du droit à l exécution forcée et de son aménagement conventionnel, la thèse mêle intérêt pratique et intérêt théorique.