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Les grandes notions du droit privé - Judith Rochfeld ~ L’ouvrage présente huit notions sur lesquelles s’est construit et s’articule le droit privé français contemporain : la personne, les groupes de personnes, les droits subjectifs, le bien, la propriété, le patrimoine, le contrat et la responsabilité. Pour chacune de ces notions, il offre une synthèse de l’état des présentations doctrinales ainsi que du droit positif.
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Résumés des cours dispensés en Licence Droit ~ Une présentation des sujets de droit (personnes physiques et per-sonnes morales) précèdera l’examen des différentes sources (actes et faits juridiques) et classifications des droits subjectifs (droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux, droits réels et droits per-sonnels). Enfin, le cours se concentrera plus spécialement sur une spécialité du droit civil : le « droit des biens ». Il .
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Bienvenue - Portail Universitaire du droit ~ Droit des crypto-actifs et de la blockchain. Alexandre Lourimi, Alice Barbet-Massin, Claire Pion, Faustine Fleuret et William O’Rorke. Cet ouvrage a vocation à présenter et éclairer la construction du cadre juridique de la blockchain et des crypto actifs dans leur grande diversité et complexité ICOs, cryptomonnaies,.
Les contrats types à télécharger (commande privée) / Ordre ~ Contrats et documents pour les contrats avec tout maître d'ouvrage privé (hors particuliers) Vous contractez avec un aménageur (permis d'aménager) Ce modèle de contrat proposé par le Conseil national de l'Ordre précise les nouvelles obligations issues de la loi LCAP et les encadre dans une prestation globale et cohérente.