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Juris Editions - Juris éditions ~ Jusqu’au 31 décembre 2020, il est possible de débuter un apprentissage sans employeur dans la limite d’une durée de six mois, au lieu de trois précédemment (L. n ° 2020-935 du 30 juill. 2020, JO du 31, art. 75 ; décr. n o 2020-1086 du 24 août 2020, JO du 25 ; v.
Juris-classeur de procédure civile - BnF ~ Juris-classeur de procédure civile Juris-classeur procéd. civ. Périodiques en relation (5 ressources dans data.bnf) Édition sur un autre support (4) JCl. procédure civile. Juris-classeur numérique. Procédure civile (N ° 4(2000) -) Juris-classeur numérique. Procédures, formulaire (N ° 1 (2000) -) Juris-classeur numérique. Procédure, traité (N ° 2 (2000) - n ° 3(2000 .
Juris-Classeurs / Droit Francais / European Encyclopédie ~ Juris-Classeurs en France. Les Juris-Classeurs Le plus célèbre outil dans cette catégorie est le Juris-Classeur. Un temps édités par les Éditions techniques, qui publient les mêmes sommes en matière technique (sous le nom des Techniques de l’Ingénieur), les Juris-Classeurs sont aujourd’hui édités par eux-mêmes.
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Code des marchés publics (édition 2006) - Légifrance ~ Code des marchés publics (édition 2006) Dernière mise à jour des données de ce code : 01 avril 2016
Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d ~ Sous-section 9 : Avis du maire de la commune de résidence du ressortissant de pays tiers titulaire du statut de résident de longue durée-UE dans un autre Etat membre de l'Union européenne et des membres de sa famille (abrogé) Section 3 : Renouvellement des cartes de séjour temporaires. (Articles R313-36 à R313-38)
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Le Pentateuque : écriture de la Loi et évolution cultuelle ~ Si le petit-fils de Jésus Ben Sira mentionne déjà le Tanakh – la Loi, les Prophètes et les autres écrits – dans le prologue au livre de son grand-père, celui-ci, quelques décennies plus tôt au cours du ii e siècle av. n.è., n’évoquait que « la loi du Très-Haut », « la sagesse de tous les anciens », « les récits des hommes renommés » (Siracide 38, 34 – 39, 1-2).
Liste des codes ~ Code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite . Code rural (ancien) (2013-01-01) PDF ePub RSS XML Code rural et de la pêche maritime (2020-11-04) PDF ePub RSS XML Code électoral (2020-09-27) PDF ePub RSS XML Livre des procédures fiscales (2020-10-31) PDF ePub RSS XML .