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Titre original
:
Les principales clauses des contrats d'affaires
Taille
:
7534KB
Évaluation
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Type
:
PDF, ePub, Kindle
Catégorie
:
Livre
Téléchargé
:
2020 Nov 6
Du fait de la mondialisation, de la compétition juridique, des réformes (notamment la réforme du droit des contrats opérée par l ordonnance du 10 février 2016 et la loi de ratification du 20 avril 2018), les contrats croissent et embellissent, nourris par l imagination des praticiens. Leurs clauses, qui en constituent tout à la fois l ossature et l oxygène, ne cessent de gagner en originalité et en précision. Devant ce foisonnement renouvelé de liberté et ce professionnalisme toujours plus exigeant, une tâche d inventaire et d analyse s imposait. Cet ouvrage, qui prend la forme d un véritable clausier, a ainsi pour ambition de refléter la pratique des contrats d affaires en présentant aussi bien les stipulations les plus usuelles que celles nées de la pratique la plus récente, en couvrant les domaines les plus divers du droit des contrats d affaires (sociétés, baux commerciaux, concurrence, distribution, propriété intellectuelle...). L analyse est également internationale et comparative, afin de tenir compte des effets de la mondialisation et de l influence de la pratique des grands cabinets internationaux, tout en offrant des conseils rédactionnels pour chacune des clauses abordées.
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Les principales clauses des contrats d'affaires / La base ~ 3 Partie 1 - Abécédaire des principales clauses des contrats d'affaires. 3.1 Chapitre 1 - Clause d’acceptation des conditions générales. 3.1.1 § I - Objet et utilité; 3.1.2 § II - Principales opérations concernées; 3.1.3 § III - Textes applicables; 3.1.4 § IV - Régime; 3.1.5 § V - Conseils rédactionnels; 3.1.6 § VI - Bibliographie
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