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Droit d'auteur et droits voisins

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Titre original:Droit d'auteur et droits voisins
Taille:6802KB
Évaluation:
Type:PDF, ePub, Kindle
Catégorie:Livre
Téléchargé:2020 Oct 7

Le droit d'auteur a pour objet de protéger les oeuvres de l'esprit. Cette discipline connaît, de nos jours, un dynamisme sans précédent. Confronté au droit de l'Union européenne et au" évolutions technologiques, le droit d'auteur tente de concilier les intérêts des auteurs avec ceux des producteurs, sans pour autant oublier les revendications des consommateurs. Plus que jamais, le droit d'auteur est à la croisée des chemins. Le présent ouvrage propose une présentation tant du droit d'auteur (1ère partie) que de ses droits voisins (2nde partie) qui allie pratique et théorie.Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur :- Le droit d'auteurLes principes et la mise en oeuvre de la protection - La titularité des droits - Les droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux - Le contrat d'exploitation - La gestion collective - La défense des droits - Les droits voisins du droit d'auteurLe droit des artistes-interprètes - Le droit des producteurs culturels - Le droit des producteurs de bases de données - Le droit des producteurs sportifs