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L'art de la motivation. Substance du droit - 1re ed.: Mieux motiver pour mieux juger

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Titre original:L'art de la motivation. Substance du droit - 1re ed.: Mieux motiver pour mieux juger
Taille:6833KB
Évaluation:
Type:PDF, ePub, Kindle
Catégorie:Livre
Téléchargé:2020 Oct 7

Un orateur qui n’a pas d’autre interlocuteur que lui-même n’est pas digne d’intérêt. Tous les discours, quels qu’ils soient, sont légitimes quand ils sont adressés, délivrés à un auditoire dont ils prennent soin.La part créative du juge est évidente, et la motivation est l’ornement de cette liberté. C’est pour cette raison que sous l’Ancien Régime, les juges préféraient ne pas motiver leurs décisions : cette absence de justification était précisément la preuve de leur indépendance que, contrairement à certaines idées reçues, la Révolution leur ôtera au nom d’une autre liberté.La motivation est une contrainte de rang supérieur, à la fois juridique et morale. Et surtout, elle est  car obligatoire la plupart du temps. C’est elle qui circule dans le système juridique, qui contraint, ordonne, annule, qui est commentée, contournée, écartée.