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Droit de la propriété intellectuelle ( littéraire et ~ Cet ouvrage couvre l’ensemble de la propriété intellectuelle dans ses deux volets que sont la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle. Ses auteurs y exposent aussi bien le droit des marques ou des dessins et modèles industriels que le droit d’auteur ou celui des artistes-interprètes, en passant par les brevets, les AOC, AOP et IGP, les logiciels et les .
Droit de la propriété industrielle - Tome 1, de Jérôme ~ Le premier volume de ce traité de droit de la propriété industrielle est consacré aux différents signes distinctifs, nationaux et communautaires, utilisés par les entreprises pour identifier dans le commerce leurs produits ou services ou leur activité et les distinguer de ceux des concurrents (marque, dénomination sociale, nom commercial, enseigne, nom de domaine, appellation d'origine .
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PLAN Livre blanc - INPI ~ Patrick Pierre, Questel, Conseil en stratégie et management de la propriété intellectuelle Ce livre blanc est réalisé par l’INPI (Institut national de la propriété industrielle), en collaboration avec Questel Consulting. Sa reproduction et son utilisation sont au - torisées uniquement à des fins non commerciales, à condition de citer la source comme suit : Dominique DOYEN, Patrick .
Droit de la propriété industrielle — Wikipédia ~ Les droits de la propriété industrielle concernent les brevets d'invention, les marques, les dessins et modèles.Ces 3 droits confèrent un monopole d'exploitation. Celui-ci est limité dans le temps - mais indéfiniment renouvelable pour les marques - et nécessite un dépôt et un enregistrement auprès d'une administration ad hoc chargée de la propriété industrielle - par exemple l .
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Boutique LexisNexis -Propriété Industrielle - Droit des ~ La revue Propriété industrielle partage des articles sélectionnés et opérationnels comprenant une veille jurisprudentielle commentée et déclinée en thèmes principaux « Brevets / Marques / Dessins et modèles / Protections diverses, concurrence déloyale et parasitisme » et des actualités de la matière, présentée sous forme de brèves, de veilles sur les noms de domaine, le droit .