lire le livre Droit des assurances

Le droit des assurances est un droit omniprésent, extraordinaire mine de réflexions. Contrat spécial parmi les contrats nommés, le contrat d assurance apporte à la théorie générale du contrat un terreau fécond. Parce qu elle est étroitement liée à la responsabilité civile, l assurance fournit l explication de son développement et en canalise les effets. L étude du contrat d assurance autorise une autre vision de la relativité des conventions. En droit classique, le tiers est véritablement étranger au contrat. Sans que celui-ci soit tourné contre lui, il ne lui nuit ni ne lui profite. Le tiers est en position de neutralité. Tel n est pas le cas dans le contrat d assurance où la présence d un tiers est fréquente, qui plus est prévue. C est même souvent lui qui en sera le bénéficiaire comme dans l assurance de responsabilité ou dans l assurance-vie. La cohérence de ce droit se trouve donc dans le contrat d assurance plus que dans les assurances. Or, ce droit spécial risque d éclater par la multiplication infinie des assurances spéciales qui surgissent constamment au fil des textes voulus par le législateur d une société redoutant le risque. Le parti pris dans cet ouvrage est inverse : tout ramener au droit ordinaire de l assurance. Le spécial doit enrichir le général et non en altérer la dominante. C est la raison pour laquelle le plan de cet ouvrage est celui du déroulement ordinaire du contrat d assurance sous toutes ses variantes : fondements de l assurance, distribution de l assurance, risque, contrat, prime, sinistre, garantie d assurance, indemnisation, prescription biennale et litige, et en s achevant par une présentation du dualisme des assurances spéciales ainsi que du particularisme de diverses assurances spéciales attachées aux assurances des particuliers et aux assurances des professionnels.