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Droit maritime. Table de 60 ans. 1804-1864. Législation ~ Droit maritime. Table de 60 ans. 1804-1864. Législation, doctrine et jurisprudence sur l'abordage maritime, avec une table alphabétique, méthodique et raisonnée, par Aldrick Caumont,. : A. Durand (Paris). 1864. In-8° , 172-17 p.. Les Documents issus des collections de la BnF ne peuvent faire l’objet que d’une utilisation privée, toute autre réutilisation des Documents doit faire l .
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Code civil (Mise à jour du 2020-09-01) - Droit ~ Production de droit . Ces codes ne contiennent que du droit positif, les articles et éléments abrogés ne sont pas inclus. 2870 articles avec 1290 liens Permet de voir l'article sur legifrance Permet de retrouver l'article dans le plan Permet de lancer une recherche de jurisprudence judiciaire sur legifrance Permet de lancer une recherche de jurisprudence administrative sur legifrance p .
Committimus — Wikipédia ~ Le committimus (lettre de) désigne un privilège accordé par le roi, en France sous l'Ancien Régime.. Cette faveur était accordée par le biais de lettres appelées lettres de committimus, nommées ainsi parce qu’elles commençaient par le mot committimus [1].Ce privilège de juridiction était accordé par le Roi à certains plaideurs, ce qui donnait à ces derniers « le droit d .
Dalloz — Wikipédia ~ Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public : jurisprudence générale dans Gallica (1850-1855) Répertoire pratique de législation de doctrine et de jurisprudence sur the internet archive (1920-1922)
Encyclopédie méthodique — Wikipédia ~ L'Encyclopédie méthodique, dite « Encyclopédie Panckoucke », est une encyclopédie monumentale fondée sur l'Encyclopédie ou Dictionnaire raisonné des sciences, des arts et des métiers de Diderot et d’Alembert avec l'objectif de l'améliorer et de la compléter. À la différence de cette dernière, elle est divisée en matières réparties sur 40 dictionnaires scientifiques.
ampliatif — Wiktionnaire ~ ampliatif masculin Qui accroît ; qui complèteLe Gouvernement soutient que cet ajournement était dû au fait que M. Pretto avait déposé un mémoire ampliatif de vingt pages, cinq jours seulement avant la date de l'audience, trop tard pour que la Cour pût l'examiner. — (Publications de la Cour européenne des droits de l'homme : Mémoires, plaidoiries et documents, série B, Greffe de la .
Dictionnaire — Wikipédia ~ Un dictionnaire / d i k s j ɔ n ɛ ʁ / [1] Écouter est un ouvrage de référence contenant un ensemble des mots d’une langue ou d’un domaine d’activité généralement présentés par ordre alphabétique et fournissant pour chacun une définition, une explication ou une correspondance (synonyme, antonyme, cooccurrence, traduction, étymologie).