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Droit des assurances (Cours)

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Titre original:Droit des assurances (Cours)
Taille:8631KB
Évaluation:
Type:PDF, ePub, Kindle
Catégorie:Livre
Téléchargé:2020 Sep 7

Les assurances occupent une place croissante dans notre société, si bien que le droit les régissant ne peut être ignoré. Classiquement, l'enseignement de ce droit est abordé sous l'angle des contrats d'assurance terrestre dont le cadre normatif figure au Livre premier du Code des assurances. Dans un souci constant de clarté et de concision, le présent cours déclinera tout d'abord les règles communes à ces contrats, puis les règles propres aux contrats d'assurance de dommages, enfin le droit spécial des contrats d'assurance de personnes. Afin d'offrir une vision aussi complète que possible de la matière, de larges développements seront également consacrés au régime des organismes et des intermédiaires d'assurance. Par ailleurs, au fil de l'ouvrage, des réflexions d'ordres théorique et pratique enrichiront les connaissances du lecteur, notamment sur les sujets d'actualité. Ainsi conçu, ce cours est l'ouvrage idéal pour découvrir ou redécouvrir le droit des assurances.