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Titre original
:
Quel renouveau pour le droit des contrats ? : Une réforme entre tradition et modernité
Taille
:
5712KB
Évaluation
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Type
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PDF, ePub, Kindle
Catégorie
:
Livre
Téléchargé
:
2020 Oct 4
Cet ouvrage est le fruit des réflexions livrées lors d'un colloque organisé par le Centre de Recherche et d'Analyse Juridiques (CRAJ, à l'Université de Pau le 20 mai 2016. Il s'inscrit dans une culture d'étroite collaboration entre le CRAJ et les principales professions juridiques et judiciaires afin de mener ensemble une réflexion sur l'actualité et la pratique des principaux champs du droit privé et des sciences criminelles. Face à l'ampleur de la réforme du droit des contrats, il s'agit de proposer une première présentation des principales modifications apportées par l'ordonnance, d'attirer l'attention sur les nouveaux mécanismes, tout en insistant sur la persistance de certains repères classiques. Malgré l'importance des modifications formelles, l'objectif est ainsi de proposer un outil destiné à faciliter la réception de la réforme par l'ensemble de la communauté juridique. Dans cette perspective, les contributions sont complétées par un dossier documentaire qui contient une présentation du nouveau plan du Code civil et un tableau de concordance des principales dispositions.
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Quel renouveau pour le droit des contrats ? - Une réforme ~ Cet ouvrage est le fruit des réflexions livrées lors d'un colloque organisé par le Centre de Recherche et d'Analyse Juridiques (CRAJ, à l'Université de Pau le 20 mai 2016. Il s'inscrit dans une culture d'étroite collaboration entre le CRAJ et les principa
Quel renouveau pour le droit des contrats ? : une réforme ~ La réforme du droit des contrats était attendue. Depuis l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, elle constitue désormais une réalité. Cette réforme se caractérise par une révision d'une grande partie du Livre III du Code civil dont les Titres III, IV et IV bis ont été intégralement .
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Notice bibliographique Quel renouveau pour le droit des ~ Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte : sans médiation Titre(s) : Quel renouveau pour le droit des contrats ? [Texte imprimé] : une réforme entre tradition et modernité : actes du colloque, Pau le 20 mai 2016 / [organisé par le] Centre de recherche et d'analyse juridiques ; sous la direction de Virginie Larribau-Terneyre et Sébastien Pellé
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