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Droit de la propriété intellectuelle de Laure Marino ~ C'est l'histoire de l'abuela qui en transmettant une commode pleine de secrets, raconte à sa petite fille l'histoire pleine de chagrins et de joies de sa famille. C'est l'histoire d'une famille venue d'Espagne, lorsque Franco était au pouvoir, c'est l'histoire de trois soeurs qui ont fuit le pays et ont du se débrouiller sans leurs parents et faire face aux préjugés des français. Une .
Télécharger Qu'est-ce que la propriété ? Livre PDF Gratuit ~ Qu'est-ce que la nue-propriété et l'usufruit dans une .La nue-propriété et l'usufruit sont des démembrements du droit de propriété. La nue-propriété est le fait d'avoir la propriété du bien sans pour autant en avoir l'usage ni pouvoir en retirer les fruits alors que l'usufruitier, lui, peut jouir du bien et en retirer les fruits, mais n'a pas la qualité de propriétaire.
La Propriété dans la jurisprudence de la Cour de cassation ~ besoin de la consacrer. Elle n’y est donc pas le «droit » de propriété, mais une «pro - priété puissance », c’est-à-dire un rapport direct à l’objet de la propriété 3. C’est le droit coutumier médiéval puis la redécouverte du droit romain par les Glossateurs aux xiie
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Histoire de la propriété, par Jean-Philippe Lévy,… – Les ~ Histoire de la propriété, par Jean-Philippe Lévy, coll. « Que sais-je? », Presses universitaires de France, 1972, 126 pages. Un article de la revue Les Cahiers de droit (Volume 13, numéro 3, 1972, p. 305-472) diffusée par la plateforme Érudit.
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Droit De La Propriété Intellectuelle - Droit / Rakuten ~ Auteur(s) : Tafforeau Patrick Editeur : Gualino Editeur Collection : Fac Universités Manuels Parution : 06/10/2007 Nombre de pages : 610 Nombre de livres : 1 Expédition : 720 Dimensions : 22 x 14.5 x 3 Résumé : Ce " manuel " est tout entier consacré aux deux branches du Droit de la propriété intellectuelle que sont la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle .